Mentions légales

1. Éditeur du site

StudiMem est édité par :
Mathieu Renard
E-mail : Mathieu.Renard@Twistedwires.io
Publication : Mathieu Renard (directeur de la publication)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Tél. : 1007 (service client OVH)
www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site StudiMem (structure, textes, graphismes, logiciels, base de données, algorithmes de génération pédagogique) est protégé par le droit d'auteur et le droit sui generis des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les documents soumis par les utilisateurs restent leur propriété exclusive. L'éditeur ne revendique aucun droit sur ces contenus.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679).

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) : Mathieu.Renard@Twistedwires.io.

En cas de litige relatif à la protection de vos données, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

5. Cookies

StudiMem utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session d'authentification, préférences d'interface). Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est déposé. Aucun consentement préalable n'est requis pour ces cookies.

6. Responsabilité

StudiMem s'efforce de maintenir les informations publiées aussi exactes que possible. Cependant, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par un usage non conforme des contenus générés. Les fiches pédagogiques constituent des aides à l'apprentissage et ne remplacent pas les supports officiels de cours.

L'éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant d'une interruption de service, d'une défaillance technique, ou d'une utilisation non conforme aux présentes mentions légales.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.